J.O. 277 du 28 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 novembre 2004 portant nomination à la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible

NOR : INDI0404082A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 8 novembre 2004 :

Sont nommés membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible pour une durée de quatre ans :


A titre de représentant du Conseil général des mines


M. Palat (Pierre), ingénieur général des mines.


A titre de représentants des directions régionales

de l'industrie, de la recherche et de l'environnement


M. Fricou (Philippe), DRIRE Rhône-Alpes ;

M. Roux (Jean-Marie), DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur.

A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible

M. Joire-Noulens (Yves), groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés ;

M. Monteil (Jean-François), société ATX ;

M. Grand (Philippe), société A puissance 3.

A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible

M. Leclerc (Rémy), fédération des industries mécaniques ;

M. Poux (Jean-Pierre), fédération des industries mécaniques.

A titre de personnes représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible

M. Lafaye (Patrice), société Shell ;

M. Balavoine (Eric), société ExxonMobil Chemical.

A titre de personne ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères

M. Estival (Robert), ingénieur général honoraire des instruments de mesure.

Est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible : M. Palat (Pierre).